Jacques de Graeve

De: de Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Pour l'Observatoire de Paris
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
boe_20190003_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Pour l'Observatoire de Paris
Au titre de personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalite_qualifiee
boe_20190003_0000_0011(source BOAC)
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalite_qualifiee
boe_20190002_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnalités qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalite_qualifiee
boe_20190002_0000_0006(source BOAC)
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: De Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de personnes qualifiées en matière de métrologie
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalite_qualifiee
boe_20150003_0000_0013(source BOAC)
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance exerçant en milieu hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
duree="trois ans"
SJSP0831095A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSP0831095A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: De Graeve (Jacques)
Docteur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
SJSP0831090A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: De Graeve (Jacques)
Objet:
membres du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des personnalités qualifiées
en matière de métrologie
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018738012(source JORF)
nomination
30 Avril 200830/04/2008
De: De Graeve (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000018122918(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Jacques de Graeve
Docteur
laboratoire de biochimie, hôpital Rangueil de Toulouse
Objet:
membres du groupe de travail sur la biologie délocalisée
Un représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000446962(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jacques de Graeve
hôpital de Rangueil, Toulouse
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale permanente de biologie médicale
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000446670(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jacques de Graeve
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance
exerçant en milieu hospitalier
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443498(source JORF)
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Jacques de Graeve
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro définie aux articles R
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000443498(source JORF)
désignation
14 Janvier 200514/01/2005
De: De Graeve (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000240366(source JORF)
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000227729(source JORF)
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000222623(source JORF)
nomination
06 Juillet 200106/07/2001
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
relatif aux réactifs mentionnés à l'article L. 761-14-1 du code de la santé publique
(Claudine)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000767551(source JORF)
nomination
03 Décembre 200003/12/2000